MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de la société ASKITEM,

 

SAS au capital de 5000 euros inscrite au RCS de Paris sous le numéro 835 142 407
Code NAF: 4619B – Autres intermédiaire du commerce en produits divers

 

Le site est hébergé par OVH.

 

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
La société ASKITEM pourra interrompre le site sans en avertir préalablement les utilisateurs pour des raisons de maintenance.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, vidéos, images animées ou non, son savoir-faire et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de la société ASKITEM.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société ASKITEM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données pouvant figurer sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société ASKITEM est productrice.

 

Les marques de la société ASKITEM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de la société ASKITEM, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisationpréalable.

 

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société ASKITEM.
La société ASKITEM s’efforce d’offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
 
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un mail à courrier@askitem.com ou par courrier à l’adresse suivante : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris